Seigneurie
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Une seigneurie est un fief noble.
La seigneurie est un ensemble de terres et de droits dont le modèle est hérité du Moyen Âge, les rois ayant concédé des part de leur territoire et de leur pouvoir a des seigneurs pour qu'ils tiennent (gouverne) la terre en leur nom, en échange de services, notamment militaire. Elle réunit entre les mains d'une même personne la possessions d'un fief On estime entre 40 et 50 000 seigneuries aux XVIIIe.
La seigneurie est une terre gouvernée au nom du roi, par un seigneur, qui n'est pas nécessairement noble.
Sommaire |
La seigneurie foncière : propriétés et seigneurie
Le seigneur est le propriétaire direct ou éminent des terres.
La notion de propriété absolue sur un bien - mobilier ou immobilier (maison, etc.) - ne s'applique pas à la terre, car d'autres que le propriétaire ont des droits sur ces terres : le seigneur et les paysans du village. Dans le premier cas on parle de propriété « utile » pour ce qui relève du tenancier et de propriété « éminente » pour ce qui relève du seigneur.
La terre en France ressort de 2 catégories
- Alleux : bien hériditaire franc (exempté de tout droit seigneurial). En principe, il n'y a pas d'Alleux en France car toute terre a un seigneur. Dans les faits, il y en a, notamment dans le Massif Central, l'Est et le Midi. Mais reste des terres de petites tailles : jardins, vergés, etc.
- La seigneurie.
Le fief est un domaine noble concédé par le roi ou un noble plus important sous condition de foi, hommage et fidélité. La seigneurie est assujettie à certains services et taxes. La réserve seigneuriale est une partie des terres de la Seigneurie, sur lesquelles le seigneur local possède pleinement (propriété utile : Droit de récolte, de vente, et de la faire hériter).
Droit Seigneurial
Voir article : Droit seigneurial.
La seigneurie octroie des droits publics, fiscaux, judiciaires, sur l'ensemble de son territoire, de ses fiefs : Réserve seigneurale et mouvance (tenures et censives). Le seigneur n'est pas propriétaire des censives, mais y a des droits : la propriété éminente, sans en avoir la propriété utile. Les censives de la seigneurie et leur différentes mutations sont inscrites dans un livre terrier, soigneusement conservé puisque déterminant quels sont les droits du seigneur sur chaque terre.
La seigneurie banale : fonction et droit de la seigneurie
La seigneurie a un rôle symbolique, de représentation du roi et de l'ordre, mais aussi celui d'enrichir le seigneur. La seigneurie confère au seigneur un droit symbolique, d'imposition (fiscal), et de justice (judiciaire) sur les terres et sujets de son domaine.
Les principales banalités sont :
- le four banal
- le moulin banal
- le pressoire banal
