Vol (délit)
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En droit, le vol est le fait de s'approprier indûment, avec ou sans violence, le bien d'autrui.
Sommaire |
Gravité
La plupart du temps, il s'agit d'un délit puni par la loi. La gravité de la condamnation est souvent affaire de perception. Grosso modo, nous pouvons affirmer que la gravité varie selon
- la période historique
- l'endroit géographique
- les moeurs et coutumes locales
- les connaissances des parties en cause
- l'âge des contrevenants
- les dommages causés
Reprenons chacun des items et explicitons-les un peu plus.
Période historique
En France, le vol d'une miche de pain au XVIIe siècle était puni de façon nettement plus grave qu'au XXe siècle. Le niveau de revenus a augmenté de façon notable et les moyens de production ont nettement progressé, ce qui a rendu sa valeur relative moins importante.
Endroit géographique
L'espionnage est puni plus sévèrement aux États-Unis qu'au Canada. Cette différence tient surtout à l'avantage historique que possède le premier pays dans différents domaines : aérospatial, militaire, chimie, électronique, informatique, finance, etc.
Moeurs et coutumes locales
Au Québec, le vol d'auto est une « industrie » particulièrement florissante, au contraire des autres provinces canadiennes. Les raisons en sont multiples, mais la principale semble être des véhicules plus vulnérable car bas de gamme et récent.
Connaissances des parties en cause
Par exemple, le système d'exploitation d'une société domine le marché des ordinateurs de bureau. Une autre société commerciale prétend que cette domination influence les consommateurs dans leur choix du traitement de texte T. Un juge qui utilise peu les ordinateurs pourra être amené à croire que cette influence est négligeable, alors qu'un autre qui fait régulièrement usage de T pensera différemment.
Âge des contrevenants
Au Canada, la sanction imposée pour la copie illégale de cassettes vidéo par un mineur est différente de celle d'un majeur (18 ans et plus).
Dommages causés
Si un vol provoque des blessures physiques, mort d'homme, des dommages matériels importants ou des pertes financières importantes, il sera considéré comme plus grave.
Formes
Le vol se manifeste sous différentes formes. Il porte sur tout ce qui a de la valeur aux yeux des humains. Voici une liste non-exhaustive de vols reconnus:
- vol d'auto
- vol d'identité
- braquage de banque
- détournement de fonds
- pillage de collections d'arts
- copie illégale de logiciel
- enregistrement non-autorisé de film
- acte de piratage maritime
- piratage des ondes
- espionnage industriel (car appropriation non-autorisée d'informations dites sensibles)
- espionnage
- racket de protection
- utilisation frauduleuse de ressources (par exemple, utilisation de logementes officiels à des fins personnelles)
- faux-monnayage (car la monnaie fabriquée est un vol de l'état émetteur)
- vol de temps (Par exemple, un employé furète dans le Web plutôt que de programmer.)
- montage financier (Par exemple, une victime est amenée à « investir » dans une société bidon.)
- hameçonnage
- Vol à la petite semaine (Par exemple, une femme abuse du système de transport en commun en utilisant une carte trafiquée.)
