Tribunal

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Le tribunal est un lieu où est rendue la justice. C'est là que les personnes en conflit viennent chercher la justice et celles qui n'ont pas respecté la loi sont jugées.

Les tribunaux sont présidés par un juge qui se base sur les textes de loi. C'est généralement lui ou des jurés qui rendent le verdict.

Sommaire

Les types de juridictions

À cause de la complexité des textes de loi, il a été nécessaire de créer des tribunaux spécialisés. C'est ainsi qu'il existe trois grandes juridications :

  • d'ordre judiciaire, « règle les litiges entre les personnes et les atteintes contre les personnes, les biens et la société »
  • d'ordre administratif, règle les litiges entre les personnes et les organes de l'État
  • d'ordre militaire, règle toutes les affaires d'ordre militaire.

Dans certains pays, la juridication d'ordre militaire n'existe plus, comme en France. Les cas qui relevaient de sa compétence ont été transféré aux deux autres juridictions.

S'il y a une contestation de la part de l'une des deux parties sur le type de juridiction à même de traiter l'affaire, la désignation est rendu par un Tribunal des conflits (le nom peut bien évidemment changer d'un pays à un autre).

Chacune de ces juridictions peut être composée de plusieurs tribunaux, en fonction de l'importance et de la spécificité des affaires qui lui sont soumises.

Les tribunaux

Voici une liste non exhaustive des tribunaux existant :

États-Unis

Europe

France

Voir aussi: Système juridictionnel français

Belgique

Voir Tribunal sur Wikinations.be

International

Voir aussi

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