Titre de noblesse

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Un titre de noblesse est une reconnaissance de la part du corps social, ayant des responsabilités et des privilèges, appelée noblesse, classe sociale qui perdure encore dans certain pays, généralement des monarchies. La base de la transmission est héréditaire.

Plusieurs hiérarchies nobilaires ont existé suivant les époques et les lieux.

Sommaire

France

Noblesse d'Ancien Régime

Durant l'Ancien Régime, le roi est à la tête du système. Il a des vassaux qui lui doivent fidélité et ont fait vœu d'allégeance. À l'origine, il n'y avait pas de hiérarchie parmi les titres – excepté le vicomte qui est un « vice-comte ». Celle-ci est apparue à la fin du XVIe siècle. Il faut de plus faire la différence entre les titres, qui sont attachés à la terre, et les rangs (prince, chevalier et écuyer) attachés à la personne. Ainsi, pour devenir comte, le noble doit posséder une seigneurie érigée en comté ; s'il la vend, il perd dès lors son titre de comte. La situation se complique lorsque l'on estime le cas des roturiers possèdant un fief de dignité, c'est-à-dire une seigneurie titrée (baronnie, vicomté, comté, marquisat). Ces roturiers ne peuvent se parer du titre attaché à la seigneurie, et ne peuvent être que « seigneur de la baronnie de... ». À l'inverse, les nobles, c'est-à-dire ceux qui jouissent du rang de chevalier ou d'écuyer, prennent le titre attaché à leur seigneurie.

Attaché à une terre, le titre de noblesse d'Ancien Régime s'articule nécessairement par une particule au nom de cette terre.

  • Princes du sang, c'est-à-dire membres de la famille royale. Ce titre s'apparente cependant plus à un rang ou à une dignité (de même que Fils de France qui désigne les fils du souverain) qu'à un titre de noblesse, car non attaché à une terre. Les princes du sang étaient néanmoins seigneurs des terres qui leurs étaient données en apanage par le souverain : ainsi le frère de Louis XIV était duc d'Orléans.
Hors de la famille royale, le titre de prince n'existe théoriquement pas en France. Toutefois, le royaume a incorporé lors de ses différents agrandissements des principautés étrangères dont les seigneurs, une fois devenus français, ont continué à porter le titre de prince : le prince de Léon (Rohan, comme descendants théoriques de la maison souveraine de Bretagne (probablement fantaisiste)), ou le prince de Monaco (souverain, mais comptant plus d'une douzaine de titres en France dont des duchés-pairies). On compte aussi quelques princes élevés par lettre ou qui aient porté le titre sans être considérés étrangers par possession d'alleu: ainsi retrouve-t-on les princes de Talmont (La Trémoille), de Boisbelle-Henrichemont (Sully) ou de Bidache (Gramont). Dans le cas des princes étrangers, les questions de préséance pouvaient devenir très problématiques et donnèrent lieu à des querelles publiques dans le cas des Rohan.

Noblesse d'Empire

La Révolution française abolit le régime féodal et donc, de facto, les titres de noblesse de l'Ancien Régime. Napoléon Ier institua une nouvelle noblesse. Les titres y furent personnels, c'est-à-dire attachés à la personne et à sa descendance, mais il fallait pour les rendre héréditaires constituer un majorat avec des revenus assurés aux éventuels héritiers. À la différence de l'Ancien Régime, cette noblesse ne jouissait pas de privilège et les titres ne sont plus qu'une distinction.

Détachés du lien à la terre, les titres d'Empire peuvent donc être accolés directement au patronyme sans particule : Baron Mourre

Titres de noblesse et République

Les titres, abolis par la Révolution de 1848 ont été rétablis par Napoléon III le 24 janvier 1852, mais non les majorats. Les Républiques qui ont suivi la chute du Second Empire, ont protégé les titres existants en continuant à délivrer des arrêtés d'investiture aux successeurs par le service du sceau du ministère de la Justice.

En 1986, les attributions du sceau ont été attribuées au bureau du droit civil général, faisant partie de la sous-direction de la législation civile et de la procédure, direction des affaires civiles et du sceau.

Titres de courtoisie

Dès la fin de l'ancien Régime, s'est développé en France l'usage de désigner tous les membres d'une même famille par le titre de noblesse (à l'exception des titres de duc et de marquis) porté par l'aîné, seul détenteur officiel de ce titre.

Pour distinguer les autres membres de la famille de l'aîné, on ajoute le prénom au titre. Ainsi on dira :

  • pour l'aîné : Armand, comte du Fayet, sa femme étant la comtesse du Fayet
  • pour les autres : comte Jules du Fayet, sa femme étant la comtesse Jules du Fayet

Les titres de duc et de marquis ne se déclinent pas, et on utilise alors le titre de comte pour désigner par courtoisie les membres masculins d'une famille dont l'aîné est titré duc ou marquis. On a ainsi :

  • aîné du titre : X, duc de Mortemart, les autres : comte Y de Mortemart, sachant que le fils aîné du duc peut prendre le titre de marquis,
  • aîné du titre : X, marquis de Montalembert, les autres : comte Y de Montalembert.

Cet usage est purement mondain, d'où l'appellation de « courtoisie », et n'est pas conforme aux règles officielles de transmission des titres. Il est bien entendu que seul le titre porté par l'aîné est authentique, et est ainsi le seul susceptible d'être reconnu par le ministère de la Justice pour être mentionné à l'état civil.

Belgique

La hiérarchie en Belgique est fixée par le loi du 12 décembre 1838 :

L'usage mondain des titres comme en France (cf. ci-dessus) n'est pas d'application. Les règles de transmission des titres sont strictement observées et on n'attribue les titres qu'à leurs détenteurs réels. Aucune règle fixe ne permet de connaître à coup sûr le titre d'un membre d'une famille titrée : certaines familles dont le chef est comte ont des enfants sans titres, d'autres familles voient tous leurs membres porter le même titre.

À noter que la Belgique est l'un des rares pays où se pratique encore l'anoblissement, prérogative exclusive du Roi. Cet anoblissement tend à récompenser des personnes ayant fait valoir des mérites particuliers dans la politique (Vicomte Eyskens, Comte Harmel), les arts (Baron Ensor, Baron Horta, Baronne Fonteyn, Chevalier Bartholomée, Chevalier Leduc,...) les sciences (Vicomte Prigogyne, Vicomte de Duve, Vicomte Frimout), l'économie (Baron Cardon de Lichtbuer, Baron Jacobs), le domaine social ou le service de l'État (diplomatie en particulier; comte Didisheim, Baron Thibaut de Maisières,...); cet anoblissement se compare donc, mutatis mutandis, aux distinctions prestigieuses en France (Légion d'Honneur). Il appartient au Roi de décider des règles de transmission des titres qu'il confère; en général, si la concession de noblesse est presque toujours héréditaire, les titres héréditaires deviennent rares (Comte d'Udekem d'Acoz, Comte Harmel, Comte Didisheim).

Les nobles sans particule sont nombreux, de même que les non-nobles porteurs d'une particule. À noter cependant l'existence de la particule «van», soumise aux mêmes règles de classement que le «de», mais qui se dit toujours.

Pays-Bas

Royaume-Uni

Le système britannique considère deux catégories de titres : les dignités des différentes pairies, qui constitue la nobility au sens strict, et le reste. Depuis Guillaume le Conquérant les fiefs sont des « honneurs », les nobles ne contrôlent pas complétement le territoire correspondant à leur titre. La hiérarchie des titres dans les différentes pairies britanniques est la suivante :

  • Duc (Duke)
  • Marquis (Marquess)
  • Comte (Earl ; Le titre de count se traduit également par comte, mais n'est utilisé que pour les titres comtaux d'origine étrangère)
  • Vicomte (Viscount)
  • Baron (appelé lord of parliament dans la pairie d'Écosse)

Les autres titres de noblesse existant au Royaume-Uni sont :

  • Baronnet (Baronet), titre héréditaire
  • Chevalier (knight) ou dame, membre des classes supérieures des ordres de chevalerie (OMG, OB, RVO et OBE) ou chevaliers bacheliers (knights bachelors), nommés par le souverain. Ce titre n'est pas héréditaire. Notons que, à l'instar de l'écuyer belge ou français —qui ne porte pas son titre, mais que l'on qualifie de « Messire »—, le chevalier anglais ne porte point son titre; on s'adresse à lui en disant « Sir » suivi de son prénom. Le même usage s'applique au baronet.
  • Baron (titre féodal écossais attaché à la terre et donc vendable)

Empire germanique

Dans le Saint Empire romain germanique, on distinguait deux types de titres : ceux accordés à titre personnel par l'empereur et les érections de terres à des titres supérieurs. Ainsi on peut être prince à titre personnel (« prince de N. et du Saint-Empire ») mais n'avoir exercé une souveraineté que sur un comté (« comte de X. »). De plus l'allemand permet des nuances par l'utilisation de deux particules : von (de) et zu (en). En général, mais ce n'est pas une règle stricte, le von indique le nom de famille et le zu la souveraineté exercée. On peut parfois combiner les deux et s'appeler von und zu N.

Cité du Vatican

Le pape, comme souverain temporel avait droit de créer des titres de noblesse. Ceux-ci furent très nombreux au XIXe siècle. Ces titres sont souvent appelés « romains », quoiqu'en réalité ils sont des titres « du palais et de la cour apostolique du Latran ».

  • Prince
  • Duc
  • Comte

Nota

En certaines circonstances, au titre officiel de certains souverains se voit préférer un titre d'usage :

  • en Allemagne : au titre officiel « empereur des Romains » puis « empereur élu des Romains » se voit préférer ceux d'« empereur germanique », « empereur romain germanique », voire « saint empereur romain germanique » ;
  • en Espagne : avant le XIXe siècle, le titre officiel est « roi de Castille, d'Aragon, de Navarre, de León, de Valence, de Murcie, de Majorque, de Tolède, de Galice, de Cordoue, de Jaén, d'Algarve, de Grenade et de Séville, comte de Barcelone, de Roussillon et de Cerdagne, seigneur de Molina et de Lara » ; pourtant, à partir de Charles Quint (XVIe siècle), la forme « roi d'Espagne » est couramment retenue ;
  • au Royaume-Uni : le titre officiel de la reine est « Élisabeth II, par la grâce de Dieu, du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord et de ses autres royaumes et territoires, Chef du Commonwealth, Défenseur de la Foi » ; alors que dans de nombreux pays francophones, on la qualifie simplement - au quotidien, non pas diplomatiquement - de « reine d'Angleterre » ;
  • en France
    • en Bretagne : le royaume de France ne reconnaît le titre de duché à la Bretagne qu'à partir de son érection en duché-pairie en 1297. Auparavant, le titre de « comte de Bretagne » est employé dans les actes officiels ; cependant, on préfére utiliser le titre de duc pour l'ensemble des princes bretons ;
    • en Normandie : le titre original est « jarl des Normands » ainsi que « comte de Rouen », pour devenir « duc de Normandie » sous Richard II. Mais rétrospectivement, le titre de duc est couramment attribué à ses trois prédécesseurs : Rollon, Guillaume Longue-Épée et Richard Ier ;
  • Église : le titre de pape n'apparait qu'en 306, cependant le terme est couramment employé rétrospectivement pour désigner les évêques métropolites de Rome antérieurs à cette date.

Systèmes comparables

Premières nations

Le statut que le pouvoir, dans des pays ou ensembles territoriaux issus d'une colonisation européenne, confère aux membres des tribus dénommées premières nations.

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