Nation

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Sommaire


Philosophie

D'une manière générale, une nation est une communauté humaine identifiée dans des limites géographiques souvent fluctuantes au cours de l'histoire, et dont le trait commun supposé est la conscience d'une appartenance à un même groupe. Ce groupe peut avoir en commun distinctif :

  • la culture, mais la culture ne définit pas toujours à elle seule une communauté de nation quand les mœurs diffèrent ;
  • la langue, mais la langue ne peut toujours à elle seule définir une nation : la Suisse reconnaît quatre langues officielles, et l'Alsace manifeste depuis la Révolution un attachement à la France, bien que son dialecte local soit très proche de l'allemand. Les États-Unis se sont politiquement séparés comme État indépendant de la métropole britannique en dépit de leur langue commune ;
  • la religion, foi ou culte, mais il est aussi fréquent de voir s'opposer des nations se réclamant de la même religion que de voir des guerres de religion dans une même nation ;
  • l'histoire politique, culturelle et sociale : la majorité de la nation en question s'organisant en partis politiques et-ou en grandes organisations sociales, culturelles qui l'identifient par rapport à d'autres, composant un même État les articulant entre elles.

Une nation prend parfois ses racines dans un sentiment d'identité historique, dans un mythe fondateur tel celui de Romulus et Remus. Mais en fait, le fondement en est articulé la plupart du temps sur des questions que l'on appelle fréquemment valeurs, ces valeurs étant parfois illustrées dans une devise nationale. Les divergences dans une nation portent alors moins sur l'essence de cette devise que sur les modalités de sa mise en œuvre (voir droite et gauche). Ces valeurs peuvent reposer sur un contrat social entre les membres de la communauté nationale.

La nation ne se confond pas avec la citoyenneté, hormis en français (au moins en France) le cas d'emploi du terme « nationalité » au sens de « ressortissant » juridique, notion de droit international. Voir la section Droit ci-dessous pour d'autres aspects juridiques. Il existe différentes conceptions philosophiques de la citoyenneté, dont la présentation ici ne se justifie que par la conception francocentrée réunissant idéalement nationalité et citoyenneté :

  • La conception francaise : elle repose à titre principal sur le "droit du sol". Selon Ernest Renan, notamment philosphe mais non juriste, la citoyenneté repose sur une volonté d'appartenance.
  • Le conception allemande : elle repose à titre principal sur le "droit du sang". C'est la conception de Fichte, notamment philosophe mais non juriste. La citoyenneté est une réalité objective indépendante de la volonté des individus.

Historiquement, en Europe, peu d'États se sont organisées complètement sur le "modèle" français, politiquement, géographiquement et institutionnellement suivant l'idéal d'États-nations. Dans cette optique, chaque nation doit correspondre à un État, et réciproquement un État n'est constitué que d'une nation, le tout dans un territoire précisément défini. Cela a, par exemple, induit le glissement de sens du terme nationalité, désignant maintenant en français le ressortissant d'un État et non plus seulement le membre d'une nation en tant que groupe culturel, religieux ou linguistique. Par abus de langage, on a parfois parlé de nation pour désigner l'ensemble constitué d'un groupe humain, d'un territoire et d'un État, quelle que soit par ailleurs la fragilité de celui-ci, comme on l'a vu avec l'ex-Yougoslavie.

Dans le reste du monde, ce modèle, dans lequel la nation et l'État coïncident, a été largement copié, mais il reste des exemples de nations à cheval ou même à pied sur plusieurs États : par exemple la nation kurde, dont l'aire géographique s'étend sur le territoire de la Turquie, de l'Irak et de la Syrie. C'est même une nation sans État constitué.

Cette identification entre l'état et la nation se heurte en plus sur l'exemple de plusieurs nations constituées ou revendiquées comme les Basques, les Écossais, les Québécois, les Bretons, les Flamands et les Catalans, où une part éventuellement importante de la population se considère comme constituant des nations bien distinctes, mais qui n'ont pas d'états propres. L'évolution démocratique a fait que beaucoup de ces nations, dans des pays démocratiques en tout cas, se retrouve avec des institutions fédéralisés qui accordent une grande autonomie à ces nations. Un critère essentiel à retenir est la volonté de la population.

La dernière définiton — une nation qui se définit par l'existence des partis politiques et de grandes organisations sociales et/ou cultureles propres (comme des médias, des unversités, des organisations scientifiques, etc.) permet d'expliquer la presque totalité des nations en Europe. On voit effectivement que les Basques, les Écossais, les Québécois, les Flamands et les Catalans votent par exemple en grande majorité sur des partis politiques qui leurs sont propres et qui ne se présentent pas dans d'autres zones géographiques du pays ou ils vivent, tandis que les Suisses de toutes les langues votent sur des partis unitaire, c'est-à-dire qu'on ne parle pas (ou très peu) d'une nation suisse romande, et, en accord avec cette définition, il n'existe pas de partis politiques propres à la Suisse romande.

Dans la cas de la Bretagne et des parties françaises basques, catalanes ou flamandes, comme pour le cas de Suisse, il n'existe qu'une représentation faible (ou inexistante) de la population correspondant à un nationalisme revendiqué.

Droit

Partant de la considération qui précède, selon laquelle « historiquement, en Europe, peu de nations se sont organisées complètement sur le “modèle” français », le traitement de la question juridique relative à la nation suivra ici la logique de ce modèle, et ainsi également la chronologie qui a vu ce modèle être mis en œuvre en France ; des développements parallèles avec illustrations autres qu'appropriées au droit français seraient nécessaires.

En considération du “modèle” français, une confusion doit d'abord être écartée : contrairement à ce qui est souvent cru en France, en droit, y compris et d'abord en droit français, la nation n'est pas une personne juridique. La personne morale de droit public international est dénommée "État", et en droit international le nombre de nations dont un État peut, doit ou devrait être composé est indifférent, ou plutôt il s'agit d'une question purement politique. On le voit bien dans la dénomination de l'ancienne Société des Nations à laquelle a succédé l'Organisation des Nations unies : si les membres juridiques de plein exercice en étaient et sont les États adhérents, ces organisations internationales ont pour objet les nations ; la distinction de notion ne fait de doute pour personne, et l'ONU n'a nullement pour objectif, ni officiel, ni officieux, que les nations constituent chacune des États distincts.

Parmi les États européens, seuls quelques-uns ont adopté au cours de l'histoire le "modèle" politique français de superposition plus ou moins forcée de peuple, nation, État, en tout cas de manière aussi poussée dans les termes de leurs lois fondamentales dites le cas échéant lois constitutionnelles.

S'agissant de la France, la dénomination de la personne morale de droit public est "l'État français" — expression à ne pas confondre avec l'utilisation juridiquement confusionnelle qui en a été faite à la période dite "Régime de Vichy" — : lorsqu'il s'agit par exemple de condamner « la France » à verser des indemnités, que ce soit en droit international ou en droit interne par exemple à un particulier, c'est l'expression "l'État français" que l'on trouve dans les décisions juridictionnelles.

La république (par exemple) est le régime de gouvernement : toujours en prenant la France en illustration pour le motif historique précité, la "République française" est le régime de gouvernement de "l'État français".

Quant au "peuple", dans l'organisation des pouvoirs c'est (en France) la notion qui désigne au nom de quoi la justice est rendue ("Au nom du peuple français") ; le pouvoir juridictionnel ne s'exerce pas au nom de l'État personne morale, mais directement au nom de la collectivité de fait des individus qui en sont ressortissants.

Et quant à la nation, c'est au sens constitutionnel en France la notion juridique désignant au nom de quoi est exercé le pouvoir législatif — d'où la dénomination actuelle de l'Assemblée nationale, anciennement Chambre des députés. Car selon la perspective politique à la française, en tant que mise en œuvre à titre juridique notamment par la Constitution actuelle de la République française, la nation est un ensemble de citoyens détenant la puissance politique.

Mais en France même, le sens du mot "nation" sera différent dans d'autres législations que celle constitutionnelle : par exemple, au sens de la législation relative à la "diffamation raciale", la notion de diffamation de "nation" ne repose strictement en rien sur le sens que présente ce terme dans la Constitution, et même entre en contradiction complète avec celui-ci.

La nation selon Linteau-Durocher-Robert

« Il en découle que la nation peut recevoir des significations très diverses selon ceux qui la définissent et selon les circonstances et le milieu où s'élabore cette définition. Pour démontrer qu'un groupe constitue une nation, on invoque l'existence d'un ou plusieurs des facteurs suivants : le groupe a une histoire commune, il a une identité propre qui le distingue des groupes voisins, il est concentré sur un territoire, il possède une langue, une religion ou des traditions communes, etc.

Il n'est pas nécessaire cependant qu'une société ait toutes ces caractéristiques pour se voir attribuer le titre de nation. Chaque cas en est un d'espèce. Certains sociologues vont même jusqu'à soutenir que le seul critère déterminant est subjectif : il y aurait nation lorsque les membres d'une société sont convaincus qu'ils participent d'une même appartenance nationale. Il ne faut pas confondre la nation et l'État, car ce sont deux réalités distinctes, l'une relevant du domaine sociologique, l'autre du politique. Il arrive que des groupes aient avantage à associer les deux termes, soit pour domnier un groupe plus faible, soit pour donner plus de prestige à l'État. Si la nation n'est pas imaginaire, il importe de se rappeler que le nationalisme est une idéologie, donc une doctrine formulée par des individus et des groupes. C'est pourquoi il n'y a pas un nationalisme, mais des nationalismes qui évoluent avec le temps. » Linteau-Durocher-Robert, Histoire du Québec contemporain tome I, Boréal Compact, 1989.

Citations

La nation pour quelques-uns, sans doute, association transitoire ou permanente d'intérêts matériels est surtout, pour nous, une personnalité morale qui s'est constituée à travers les siècles grâce au travail et à la solidarité de générations successives, liées par des affinités de sang et l'esprit, et à laquelle, nous n'hésitons pas à le croire, est attribuée, sur le plan providentiel, une action spécifique dans l'ensemble de l'humanité. Seul le poids de ces sacrifices sans nombre, de cette coopération d'efforts, de cette identité d'origine, seul ce patrimoine collectif, seule cette communion spirituelle peuvent moralement fonder le devoir de la servir et de donner notre vie pour elle. Oliveira Salazar - Discursos e Notas polticas

Voir aussi

Liens externes

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